/1 Les étapes de la
Suivant à l’article 720 du Code civil, la s’ouvre au moment du décès. S’il y a différents héritiers, s’ouvre un temps d’ successorale qui s’arrête avec la division des biens successoraux.
/A Ouverture
pour faire admettre les ayants droits, plusieurs actes devront être établis par les héritiers ou le notaire :
Au jour du décès, plusieurs actes seront réalisés: l’acte de notoriété, l’attestation de propriété et la déclaration de succession.
Quand la succession comprend des actifs immobiliers, le notaire doit faire une attestation de propriété immobilière.
L’acte de notoriété fait la liste des héritiers du décédé et leur qualité.
La déclaration de succession est souscrite par les héritiers en vue du paiement des droits de succession.
/B Partage de la succession
L’ s’arrête lors de la division de la succession qui peut être demandé par chaque héritier. Ce partage est soit amiable, soit judiciaire:
Le partage amiable demande l’accord de chaque héritiers.
Sans d’accord, on doit saisir le Tribunal de grande instance du lieu de l’ouverture de la succession (dernier domicile du décédé) qui ordonnera le partage.
/C L’indivision successorale
Les actifs indivis sont ultérieurement administrés par les héritiers selon des règles légales précises.
Le régime légal diffère conformément la nature des actes : actes de conservation, d’administration ou de disposition.
Si les indivisaires ont droit aux bénéfices provenant des biens indivis, ils supportent concurremment les dettes de l’indivision à proportion de leurs droits dans la succession.
Contactez un spécialisé pour vous défendre lors de l’ouverture d’une succession .
/2 Les conflits en succession
Différents contentieux peuvent interdir à une liquidation amiable de la succession. En cas de difficultés, de blocages , la présence du Cabinet d’ sont indispensables.
Un avocat pour vous soutenir dans une succession. Les causes les plus débattus sont la plupart du temps l’évaluation du patrimoine , l’atteinte à la réserve , la vérité du et le recel successoral. L’assistance d’un avocat s’avère obligatoire pour à solutionner les difficultés grace à la médiation utile ou la saisine de la juridiction qui vous rendra justice.
Un avocat saura vous donner les meilleurs moyens pour défendre vos intérêts s’agissant de :
L’évaluation des biens : Pendant l’ouverture de la succession, les héritiers du défunt doivent faire procéder à l’évaluation des actifs non liquides composant le patrimoine successoral. Des désaccords peuvent alors advenir.
L’article 901 du Code civil stipule que le auteur d’un soit sain d’esprit. Plus généralement que les clauses soit légales et cohérentes.
L’héritier qui souhaite de rompre l’égalité du partage successoral est coupable de recel successoral.
L’atteinte à la : Il ne peut pas attenter de manière abusive aux droits de ses enfants ou de son conjoint.
3/ La gestion des biens indivis
Les indivisaires peuvent réaliser ces actes sur ces biens , pourtant ils sont pareillement tenus à ces devoirs.
Les conseils d’un avocat peut être imposé afin de s’assurer la fiabilité de ces actes ainsi que du respect de ces principes.
/A L’indivision : devoirs des indivisaires
Les indivisaires sont tenus des dégradations et détériorations qui ont abaissé la prix des biens indivis par leur erreur.
L’indivisaire qui occupe un bien indivis est, sauf convention contraire, redevable d’une dédommagement.
Finalement, Si les indivisaires ont droit aux bénéfices provenant des possessions indivis, ils supportent parallèlement les devoirs de l’indivision à concurrence de leurs droits .
Les conseils du cabinet d’avocats peut s’avérer fondamental pour protéger vos intérêts et rappeler les indivisaires à leurs devoirs.
/B L’indivision : actes sur les actifs de la succession
Le régime légal diffère suivant la nature des actes .S’agissant des actes de conservation des biens indivis, chaque indivisaire a la faculté de les réaliser seul et user à cette fin les ressources de l’indivision. Pour les autres actes, les indivisaires ne peuvent pas agir individuellement.
L’accord des indivisaire titulaires d’au moins deux tiers des droits indivis est requis concernant les actes d’administration et la conclusion de ces baux.
Les autres indivisaires doivent être tenus informés à peine d’inopposabilité des actes réalisés.
il est possible d’y remédier en sollicitant une autorisation ou une autorisation judiciaire en cas de blocage dans la administration des biens indivis.
S’agissant finalement des actes de disposition, des décisions doivent être prises à l’unanimité. C’ est le cas par exemple de la liquidation d’un bien indivis, de la conclusion de baux commerciaux ou ruraux.
Dans tous les cas, la contrôle d’un avocat permet d’assurer le respect de vos intérêts et permettre de lever des blocages.
/4 Le partage des successions
Ce partage est ou bien amiable, soit judiciaire. L’indivision s’arrête lors du partage des successions qui peut être sollicité par tout héritier.
La défense des avocats spécialisé en succession sont parfois fondamental pour aboutir à un partage amiable et obligé pour gagner en justice.
/A Le partage judiciaire de la succession
En cas de succession difficile, un notaire sera désigné pour réaliser aux opérations de liquidation partage.
On peut de consulter au juge de se faire attribuer certains biens de la succession. L’attribution préférentielle peut singulièrement porter sur le logement ou les commerces.
Sans d’accord, il faut saisir le Tribunal de grande instance du lieu de l’ouverture des successions (dernier domicile du défunt) qui ordonnera le partage. Une tentative préalable amiable doit être démontrée.
Un vous défendra en cas de partage judiciaire.
/B La division amiable de la succession
Le partage amiable requiert l’accord de tous les héritiers.
Tous les copartageant reçoit des biens pour un montant égale à celle de ses droits dans l’indivision.
Le recours à un notaire est obligé en présence d’immeubles.
L’intervention des avocats spécialisé peut permettre de trouver une conclusion satisfaisante pour tous et éviter de ce fait cette perte de temps ainsi que des frais qui ne servent à rien qui diminueraient d’autant la succession en cas de paralysie, de conflits, et préalablement de recourir à une procédure judiciaire plus lourde.
afin de gagner du temps et économiser de l’argent, n’hésitez pas à requérir les conseils d’un cabinet d’avocats en succession dans le cadre d’une sollicitation amiable, pourparlers.