/1 Des contentieux en
Les sujets les plus dicutés sont la plupart du temps l’évaluation du patrimoine , l’atteinte à la , la justesse du et le recel successoral. L’assistance d’un cabinet d’ s’avère obligatoire pour vous aider à solutionner les difficultés grace à une médiation ou par la saisine de la juridiction qui vous rendra justice.
En cas de problèmes, de blocages d’une , l’aide du Cabinet d’ sont obligatoires. En effet, De nombreux litiges peuvent interdir à une liquidation amiable .
Un cabinet d’avocats saura vous offir les plus efficaces moyens pour défendre vos intérêts s’agissant de :
L’atteinte à la : Si le décédé dispose de ses actifs et gratifier les individus de son choix, il ne peut pas attenter de manière exagérée aux droits de ses enfants ou de son conjoint.
La conformité du : L’article 901 du Code civil requiert que le rédacteur d’un testament soit sain d’esprit. Plus généralement que les clauses soit légales et cohérentes. À défaut, le testament risque la nullité.
Lors de l’ouverture de la succession, des problèmes peuvent donc arriver et les héritiers du décédé doivent faire procéder à l’évaluation des actifs non liquides composant le patrimoine successoral.
L’héritier qui souhaite exprès de rompre l’égalité du partage successoral est coupable de recel successoral.
/2 étapes d’une succession
/A Ouverture
Avant toute chose, plusieurs actes pourront être établis par les héritiers ou le notaire qualifié pour faire reconnaître les ayants droits:
différents actes seront établis Au moment du décès: l’attestation de propriété, l’acte de notoriété et la déclaration de succession.
La déclaration de succession est réalisée par les héritiers pour le paiement des droits de succession.
Quand la succession comprend des biens immobiliers, le notaire doit faire une attestation de propriété immobilière.
L’acte de notoriété dresse la liste des héritiers du mort et leur qualité.
/B L’ successorale
Les biens indivis sont subséquemment administrés par les héritiers selon des règles légales précises.
Le régime juridique change selon la nature des actes réalisés: actes de conservation, d’administration ou de disposition.
Si les indivisaires ont droit aux bénéfices provenant des biens indivis, ils supportent parallèlement les dettes de l’ à proportion de leurs droits dans la succession.
/C Partage
L’indivision s’arrête lors du partage de la succession qui peut être sollicité par tout héritier. Ce partage est soit amiable, soit judiciaire:
Le partage amiable requierre l’accord de tous les héritiers.
À défaut d’accord, on doit saisir le Tribunal de grande instance du lieu de l’ouverture de la succession qui ordonnera le partage.
3/ La gestion des actifs indivis
Les indivisaires doivent effectuer ces actes sur les biens de la succession, néanmoins ils sont aussi tenus à des impératifs.
L’assistance d’un avocat peut être nécessaire pour s’assurer la exactitude de ces actes et du respect de ces impératifs.
/A L’indivision : actes sur les biens de la succession
Le régime légal change en fonction de la nature des actes effectués.S’agissant des actes de conservation des biens indivis, chaque indivisaire a la faculté de les faire seul et employer à cette fin les ressources de l’indivision. Pour les autres actes, les indivisaires ne doivent pas agir séparément.
L’accord des indivisaire est demandé concernant les actes d’administration et la conclusion de certains baux.
Les autres indivisaires doivent en être tenus informés à peine d’inopposabilité des actes réalisés.
S’agissant enfin des actes de disposition, des décisions doivent être prises à l’unanimité. Tel est le cas par exemple de la liquidation d’un bien indivis, de la conclusion de baux commerciaux ou ruraux.
il est possible d’y parer en sollicitant une permission ou une autorisation judiciaire en cas de paralysie dans la administration des biens indivis.
Quoi qu’il arrive, la vérification d’un cabinet d’avocats permet d’assurer le respect de vos intérêts et permettre de lever des blocages.
/B L’indivision : obligations des indivisaires
Les indivisaires supportent concurremment les charges de l’indivision à concurrence de leurs droits dans la succession et ont droit aux bénéfices des possessions indivis.
Ils sont tenus des dégradations et détériorations qui ont diminué la prix des biens indivis par leur faute.
Enfin, l’indivisaire qui occupe seul un bien indivis est, sauf convention contraire, redevable d’une indemnisation.
L’accompagnement du cabinet d’avocats peut s’avérer nécessaire pour protéger vos intérêts et rappeler les indivisaires à leurs devoirs.
/4 La division de la succession
L’indivision s’arrête lors de la division des successions qui peut être demandé par tout héritier. Ce partage est ou amiable, ou bien judiciaire.
L’aide d’un cabinet d’avocats spécialiste de succession sont parfois obligatoire pour aboutir à un partage amiable et nécessaire pour gagner en justice.
/A Le partage judiciaire de la succession
En cas de succession difficile, un notaire sera nommé pour accomplir aux opérations de liquidation partage.
Il est possible de interroger au juge de se faire allouer des biens de la succession. L’attribution préférentielle peut notamment porter sur le logement ou les entreprises.
il faut saisir le Tribunal de grande instance du lieu de l’ouverture des successions (dernier domicile du décédé) qui ordonnera le partage, Sans d’accord. Une tentative liminaire amiable doit être démontrée.
Un cabinet d’avocats spécialisé vous assistera en cas de partage judiciaire.
/B La division amiable des successions
Le partage amiable requiert l’accord de chaque héritiers.
Tous les copartageant reçoit des biens pour une valeur égale à celle de ses droits dans l’indivision.
En présence d’immeubles, le recours à un notaire est indispensable.
L’intervention des avocats spécialisé doit permettre de trouver une solution satisfaisante pour tous et éviter par conséquent cette perte de temps en même temps que des frais qui ne servent à rien qui diminueraient d’autant la succession en cas de blocage, de contentieux, et préalablement de recourir à une procédure judiciaire plus lourde.
afin de gagner du temps et économiser de l’argent, n’hésitez pas à réclamer la présence des avocats en succession dans une requête amiable, pourparlers.